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Marques déposées par BENBASSAT Joseph
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NORAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORAD
BENBASSAT Joseph

Numéro de dépôt :
1355624
Date de dépôt :
16/05/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/05/1996
NORAD de BENBASSAT Joseph

Présentation de la marque NORAD

Déposée le 16 mai 1986 par BENBASSAT Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NORAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BENBASSAT Joseph, domicilié(e) 37, bld François Grosso, 06000 NICE. - France.

La marque NORAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORAD est expirée depuis le 16 mai 1996.

BENBASSAT Joseph a également déposé les autres marques suivantes : CRAXSON


BENBASSAT Joseph - 37, bld François Grosso, 06000 NICE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires notamment des appareils de chauffage tels que radiateurs domestiques et industriels et convecteurs.